Le présent site est édité par l’Institut national du patrimoine, établissement d’enseignement supérieur du ministère de la Culture, dont le siège est installé dans la Galerie Colbert, 2 rue Vivienne, 75002 Paris.
Le directeur de la publication du site est Charles Personnaz, directeur de l’institut.
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Le design du site est une création de l’agence ODBO – Julien Grandclément - @email - en collaboration avec l’agence Intuitiv TM Interactive.
Le site est conçu, suivi et hébergé par la société Intuitiv™Interactive - @email - qui en assure également la maintenance corrective et évolutive.
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Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de l’Institut national du patrimoine. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de l’Institut national du patrimoine dont celle-ci reste seul juge.
Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de l’Institut national du patrimoine est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
L’institut attache une importance toute particulière à la vérification des informations qu’il délivre. Toutefois, ces informations ne sauraient être utilisées sans vérification préalable par le lecteur du site et l’Institut national du patrimoine ne pourra être tenu pour responsable des conséquences directes ou indirectes résultant de la consultation, l’utilisation ou l’interprétation des informations fournies.
Les liens présents sur le site orientent l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de l’Institut national du patrimoines.
Le présent site est édité par l’Institut national du patrimoine, établissement d’enseignement supérieur du ministère de la Culture, dont le siège est installé dans la Galerie Colbert, 2 rue Vivienne, 75002 Paris.
Le directeur de la publication du site est Charles Personnaz, directeur de l’institut.
La responsable de la publication est Claude Kermel, responsable du développement multimédia.
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